Gérer votre patrimoine

Patrimoine des biens immobiliers et mobiliers

Dans le langage courant, le patrimoine est l’héritage commun d’un groupe ou d’une collectivité, qui est transmis aux générations suivantes. Il peut être de nature très diverse : culture, histoire, langue, système de valeurs, monuments, œuvres artistiques…­

Du point de vue juridique, le patrimoine est constitué de l’ensemble des droits et obligations d’une personne physique ou morale. Cette notion est restreinte à une dimension essentiellement économique.

On distingue alors :

·         les biens patrimoniaux : biens qui font partie du patrimoine de son titulaire comme les droits réels, personnels et intellectuels.

·         les biens extrapatrimoniaux : biens qui sont relatifs à la personne même du titulaire du patrimoine, comme par exemple la vie, l’intégrité physique d’une personne, la santé, l’honneur, la vie privée. Ces biens étant en dehors du patrimoine, ils ne peuvent être ni transmis ni cédé et ils ne sont même pas évaluables en argent.

Au Maroc, la fiscalité applicable au patrimoine est différente selon sa provenance : 

- Pour le patrimoine lié aux revenus ou constitué par l’épargne sur le revenu du travail, on parle d’impôt (sur le revenu, sur le profit foncier…). 

- Pour le patrimoine reçu par donation on parle de taxation au titre des droits d’enregistrement et de droits de conservation foncière.

Pout le patrimoine reçu par succession ou héritage, on ne parle pas de taxation ni au titre des droits de mutation ni au titre des droits de succession. Il y a exonération totale.

Et aujourd’hui, il est évident que chacun recherche les solutions d’organisation de son patrimoine les mieux adaptées aux objectifs qu’il se fixe. Or, les sources et modes d’information étant tellement variés (journaux, télévision, internet…), il en est ressorti un besoin de conseil personnalisé.
Aussi, le recours à votre notaire qui est un professionnel compétent s’est imposé dans l’esprit de chacun.

Certains notaires marocains, pour répondre à cette nouvelle demande de conseil en patrimoine se sont spécialisés en gestion de patrimoine, ce qui leur offre l’occasion de manifester, de par leurs formations, leurs cultures, leurs expériences, leurs éthiques et leurs compétences, les qualités d’indépendance et d’objectivité qui sont les leurs. Ce qui constitue également un gage de sérieux et de sécurité pour le client.

Le notaire est bien évidemment et depuis fort longtemps le mieux placé pour vous aider à organiser, à gérer, à transmettre et à optimiser votre patrimoine. En effet, c’est un interlocuteur privilégié, car il est à vos côtés tout au long de votre vie : La première acquisition, vente, investissement échange, donation, création d’entreprise… Il est le plus apte à vous conseiller, car sa vision (tant sur le plan patrimonial et fiscal que sur le plan familial) est globale et impartiale.

Il est donc à même d’établir avec chaque client qui le souhaite un bilan patrimonial, tenant compte de ses caractéristiques personnelles, de sa situation économique et professionnelle, de son histoire et surtout de ses objectifs patrimoniaux et est capable d’optimiser ces critères, en fonction des objectifs recherchés : couple rentabilité/risque, leviers financiers, flux financiers, transmission du patrimoine en fonction de la fiscalité et des risques familiaux…

Il vous appartient donc de vous rapprocher de votre notaire pour lui demander d’établir un bilan patrimonial, et ce, afin de vérifier que vous gérez bien votre patrimoine en « bon père de famille ».­